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Mentions légales

Les statuts « Chemanco Fan’s » ont été déposés Lundi 7 Mars 2011 à 10h00 au Tribunal d’Instance de Haguenau, enregistrés au registre des associations le 29 Mars 2011, Volume N° 39, Folio N° 34.

Le site chemanco-fans.net est hébergé par 1&1 IONOS (« IONOS SARL ») dont le siège est au 7, place de la Gare – 57200 Sarreguemines Cedex.

Ce site est dispensé de déclaration à la CNIL, conformément à la délibération n°2010-229 du 10/06/2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en oeuvre par des organismes à but non lucratif, abrogeant et remplaçant la délibération n°2006-130 du 9 mai 2006

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Depuis le 20 mars 2022, le siège de l’association « Chemanco Fan’s » est au 1 Rue des Cordiers – 57370 HANGVILLER, et elle est enregistrée au Tribunal de proximité de Sarrebourg depuis le 15 juin 2022 (volume n° 43, Folio n° 13).

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